Conditions générales de ventes et de livraisons de PROVISIO GmbH, société de médias numériques:

1. Validité des conditions générales

Les conditions générales s´appliquent aux conclusions de marché entre Privisio GmbH et le client, notamment pour la conclusion de contrats de vente dans la branche du commerce en ligne. Elles s´appliquent fondamental à la version qui valide au moment de la conclusion de marché. Celles-ci sont à lire et peuvent être imprimées en cliquant sur l´indication correspondante sur les sites de Provisio GmbH. Dans le commerce de marchandises, les conditions générales sont annexé à la correspondance.

2. Clients

Provisio GmbH conclut des traités avec des clients, qui a) sont des personnes physiques intégralement habilité en droit, qui ont accomplit la 18ème année ainsi qu`avec b) des personnes morales, respectivement avec domicile/siège dans la République fédérale d´Allemagne, un Etat membre de l´Union Européenne, la Suisse, ainsi que tous les autres pays, dans la mesure où il ne sont pas exclus par des conventions publiques ou internationales. Dans la mesure où Provisio GmbH accepte par erreur l´offre d´un participant non-accepté, Porovisio GmbH est autorisé dans un délai conforme à déclarer la résiliation du contrat envers le client.

3. Objet de contrat

Porvisio GmbH livre les marchandises ou apporte les services que le client a commandé après acceptation de l´offre. L´acceptation s´effectue toujours par écrit par une confirmation de commande. Si Provisio GmbH percevoit après coup, qu´une erreur est survenue, p.ex. concernant les informations sur un produit, un prix ou la disponibilité, Provisio GmbH informera le client tout de suite. Celui-ci peut confirmer la commande sous le conditions modifiées encore une fois. Autrement, Provisio GmbH est autorisé à déclarer la résiliation du contat.

4. Conclusion de marché/paiement

4.1 Le contrat au sujet d´un objet offert ou d´un service se réalise par l´envoi d´un accusé de réception de commande écrit du part de Provisio GmbH.

4.2 Provisio GmbH est autorisé de déclarer la résiliation du contrat, si une détérioration essentielle de la situation économique survient du côté du acheteur, si la faillite une acte transactionnel ont été demandés ou si le contractant est un retard avec le paiement d´une livraison.

4.3 Les livraisons de marchandises s´effectuent jusqu´à un montant net de 10.000 DM ou de 5.100 € contre remboursement, paiement d´avance ou en débitant la carte de crédit. Au-delà, tous les autres procédés de paiement doivent être arrangés par écrit avec Provisio GmbH, suffisant pour cela est la mention du procédé de paiement dans l´accusé de récéption de commande.

4.4 Procédé de paiement et procédure d'injonction de payer: Si Provisio GmbH livre sur facture, cela s´effectue avec une indication d´échéance. Si l´échéance est excédée, s´effectue le rappel sans lettre de rappel. Toutes les suites légitimes qui en résultent se basent sur la situation juridique valable respective. Les coûts provenants de la procédure d'injonction de payer sont à la charge du client.

4.5 Réserve de la possibilité de livrer: Si Provisio GmbH constate après la conclusion de marché, que la marchandise ou le service commandés ne sont pas disponibles ou ne peuvent pas être livrés pour des raisons juridiques, Provisio GmbH peut soit proposer une marchandise ou un service égal en qualité et prix, soit déclarer la résiliation du contrat. L´offre d´une livraison de remplacement s´effectue immédiatement au plus tard dans les 6 jours ouvrable à venir après la réception de la commande.

4.6 Versement de dommages-interêts lors de non-acceptation de la livraison ou du service: Lors d´une non-acceptation d´une livraison commandée ou d´une non-exigence d´un service, au moins 10% de la valeur de la livraison seront facturés en tant de dommages et interêts. Le clients a dans les 5 jours ouvrables la possibilité de prouver, que le dommage provenu pour Provisio GmbH est inférieur.

5. Délais de livraison et prestation

5.1 Principalement sont les sont les décalarations écrites bilatérales noramatives pour le respect de livraison et rendement. Du côté du client, la commande doit, si pas accomodé autrement, être envoyé à Provisio GmbH de manière écrite. Il considéré comme autrement convenu, si Provisio GmbH dispose d´un prélèvement du client.

5.2 Pour le respect des délais de livraisons ainsi que pour le respect des délais de services à apporter sont les apports dépendants du client suivants impératifs:
- des composants à être livrés par le clients doivent être à la disposition de Provisio GmbH au début de la production.
- Des modifications souhaitées de produits standards doivent principalement être rédigées de manière écrite par le client et transmises au founisseur.

5.3 Provisio GmbH est autorisé à efféctuer des livraisons partielles au client, les délais de livraison sont ainsi considérés comme respectés.

5.4 Les délais de livraison et rendement de Provisio GmbH sont prolongés de manière conforme lors d´événements irrésistibles de force majeur.

5.5 La livraison des marchandises s´effectue aux risques et périls du client à partir du dépôt, envoi premier. Une assurance de charge est conclute par Provisio GmbH. En exclus sont des assureurs volontaires. L´assurance volontaire doit être indiquée à Provisio GmbH de manière écrite.

6. Solutions et services spécifiques au client

6.1 Provisio GmbH programme des prestations additionnelles ou offre des services à la demande du client. Condition préalable pour la réalisation est la disponiblité de tous les documentations, driveurs, cahiers des charges, etc. nécessaires au développement; il doivent être à la disponibilité de Provisio GmbH avant le commencement du développement.

6.2 La résiliation du contrat d´entreprise après le début du développement comprend la prise des charges proventant du développement. Les charges seront facturisées au client.

6.3 La commande de modifications spécifiques souhaitées par le client oblige le client à l´enlèvement.

6.4 Provisio GmbH apporte sur demande du client des services sur place. Condition préalable pour la réalisation de la commande de service est la forme écrite ou la commande de contenu.

6.5 Le client doit constituer toutes les présupposition architecturales et assurer l´entretien technique, qui sont nécessaire pour l´installation et l´aménagement sur place. Si Proviosio GmbH ou un auxiliaire d´exécution constatent que les présuppositions ne sont pas accomplies, les charges poduites seront facturées au client.

7. Prix

7.1 Le peut payer le prix facutré en DM ou EURO. Sur la facture sont dénommer outre du prix net des marchandises les prix des prestations suivantes: emballage, assurance d´expédition, la taxe sur la valeur ajoutée valable respectivement, etc.

7.2 Les prix indiqués sur les sites internet de Provisio GmbH sont identiques à la liste des prix imprimée correspondants à la forme valable du moment actuel.

7.3 Provisio GmbH se reserve la remise sur des commandes dans la domaine du commerce en ligne, ainsi que pour des actions de temporalité limitée dans le cadre de foires etc.

8. Réserve de propriété

Provisio GmbH se reserve la propriété de toutes les marchandises, qui sont livrées à un client jusqu´au paiement définitif et complet. Dans la mesure où Provisio GmbH échange une marchandise dans le cadre de la garantie, il est accomodé aujourd´hui, que la propriété de la marchandise à échanger se transmet à Provisio GmbH sur le moment où le client reçoit la livraison d´échange.

9. Droit de rétractation

9.1 Vous pouvez annuler votre contrat dans les 14 jours calendaires sous forme écrite (lettre, fax, e-mail) sans donner les raisons ou - également en retournant les produits - si ce dernier a été annulé avant la date limite.

9.2 Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date à laquelle vous ou une tierce personne déclarée par vos soins qui n´est pas l´expéditeur, est pris possession des produits ou n´est pas avant la conclusion du contrat réceptionné les produits ou réceptionné une première livraison partielle chez le destinataire, et n´est pas également rempli nos obligations en vertu de l'article 246 § 2 selon § 1 alinéa 1 et 2 du EGBGB.

9.3 Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer par l'intermédiaire d'une déclaration dénuée d´ambiguïté (par exemple, une lettre envoyée par courrier, téléphone, fax ou e-mail) de votre décision de faire valoir de votre droit de rétractation. Un formulaire type de rétractation se trouve sur notre site Web (formulaire type de rétractation).

9.4 Pendant ce délai de rétractation, il est suffisant de renvoyer à temps la rétractation ou le produit.

La rétractation doit être envoyée à:

PROVISIO GmbH
Wilhelm-Schickard-Str. 1
Technologiepark
48149 Muenster
Allemagne

E-Mail: sales-europe(at)provisio.com
Téléphone: +49 251 846924 0
Fax: +49 251 846924 10

10. Conséquences de la rétractation

10.1 Si vous exercez votre droit de rétractation dans ce contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi un autre mode de livraison que notre livraison standard), et vous seront remboursés immédiatement, au plus tard dans les quatorze jours calendaires à compter de la date à laquelle la rétractation de ce contrat a été reçue par notre société. Pour ce remboursement, nous utiliserons la même méthode de paiement que vous avez utilisé lors de la transaction initiale, sauf s´il a été explicitement convenu autrement; dans aucun cas, vous serez facturés de frais supplémentaires pour ce remboursement.

10.2 Nous nous donnons le droit de refuser le remboursement jusqu'à que les produits nous soient retournés intacts et complets ou jusqu'à ce que vous ayez prouvé que vous avez bien retourné les produits selon le délai indiqué. Vous devez retourner immédiatement et en tout état de cause au plus tard sous quatorze jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous avez informé de votre rétractation de ce contrat ou renvoyé les produits. Le délai est respecté si vous renvoyez les produits avant le délai de quatorze jours calendaires.

10.3 Les frais de renvoi des produits sont à votre charge.

10.4 Vous devez seulement payer pour la dépréciation des produits, dans le cas où la dépréciation est due à un mauvais contrôle de l´état, des caractéristiques et du fonctionnement des produits de votre part.

11. Remarques particulières

10.1 Si vous exercez votre droit de rétractation dans ce contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi un autre mode de livraison que notre livraison standard), et vous seront remboursés immédiatement, au plus tard dans les quatorze jours calendaires à compter de la date à laquelle la rétractation de ce contrat a été reçue par notre société. Pour ce remboursement, nous utiliserons la même méthode de paiement que vous avez utilisé lors de la transaction initiale, sauf s´il a été explicitement convenu autrement; dans aucun cas, vous serez facturés de frais supplémentaires pour ce remboursement.

10.2 Nous nous donnons le droit de refuser le remboursement jusqu'à que les produits nous soient retournés intacts et complets ou jusqu'à ce que vous ayez prouvé que vous avez bien retourné les produits selon le délai indiqué. Vous devez retourner immédiatement et en tout état de cause au plus tard sous quatorze jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous avez informé de votre rétractation de ce contrat ou renvoyé les produits. Le délai est respecté si vous renvoyez les produits avant le délai de quatorze jours calendaires.

10.3 Les frais de renvoi des produits sont à votre charge.

10.4 Vous devez seulement payer pour la dépréciation des produits, dans le cas où la dépréciation est due à un mauvais contrôle de l´état, des caractéristiques et du fonctionnement des produits de votre part.

12. Exclusion du droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats pour

  • la fourniture de produits non finis et dont leur production a été clairement adaptée à un choix individuel ou suite à une décision par le consommateur à ses besoins personnels.
  • la fourniture de produits s´ils ont été mélangés après livraison en raison de leur nature indissociable avec d'autres produits.
  • la fourniture de logiciels dans un emballage scellé et si le sceau a été retiré après la livraison.
  • la fourniture de logiciels si elle a été téléchargée digitalement.

13. Responsabilité pour défauts

13.1 Des droits aux dommages et intérêts sont généralement exclus venant de la faute du client lors de la conclusion du marché, de la blessure d´obligations accesoires proventant d´une violation du contrat positive, particulièrement de dommages de pénuries, sauf si ils consistent en faute ententionelle ou de grave négligence du côté de Provisio GmbH ou d´un auxiliaie d´exécution.

13.2 Ni des installtions de traitement de données, ni les logiciels travaillent toujours exemptes d´erreur avec le niveau actuel de la technique. En conséquence Provisio ne peut pas assurer un fonctionnement technique de la distribution en ligne toujours parfait. Il s´ajoute l´imponderabilité de l´internet même. C´est pourquoi Provisio GmbH ne répond pas des dommages provoqués par une éventuelle non-réception ou non-considération d´offres d´achat transmises par le client à la suite de fautes techniques.

13.3 Le volume d´une résponsabilité de Provisio GmbH reste intouché selon la loi de la responsabilité du fait des produits défectueux.

13.4 Les régelmentations précédentes indiquent le volume de responsabilité complet de Povisio GmbH, de la direction et des auxiliaires d´exécution. Une responsabilité continue est exclue.

14. Protection de données

Provisio GmbH garantit, que les données des clients ne sont utilisées et sauvegardées qu´en rapport avec le règelement de la commande ainsi que pour l´application interne à l´étude de marché et au marketing. Provisio GmbH transmettra des données de clients que pour le règelement de la commande aux entreprises conjointes. Dans la mesure où le client ne désire pas l´utilisation de Provisio GmbH pour des applications internes, le client est autorisé à tout moment de désavouer cette utilisation de manière écrite.

15. Choix du droit applicable

15.1 Le droit allemand s´applique aux rapports juridiques entre Provisio GmbH et le client ainsi qu´aux conditions de vente respectives. L´application de la convention de l´ONU concernant l´achat international de marchandises du 11.04.1988 est exclue.

15.2 Les stipulations du chiffre 15.1 laissent intouchées les règlements de droit impératifs dans l´état dans lequel le client a son sejour habituel, si et dans la mésure oè le client a conclut un contrat de vente, qui ne peut pas être imputé à l´activité professionnelle du client (contrat consommatoire) et si le client a effectué les actes juridiques nécessaires à la conclusion du contrat de vente dans le pays dans lequel il a son séjour habituel.

16. Closing Statement

16.1 Un droit du client de compensation ou de rétention n´existe pas, sauf si la réclamation fixée juridiquement de manière incontestable ou définitive.

16.2 Le lieu d´exécution est pour des paiements le siège social de Provisio GmbH, et pour des livraisons le lieu d´expédition du premier expéditeur qui est actif pour Provisio GmbH.

16.3 Dans la mesure ou quelques-unes des stipulations de ce contrat ne sont entièrement ou en parties pas valides, ou si elles perdent leur validité plus tard, la validité du contrat reste intouchée. Lors de ce cas, les parties s´engagent à s´accorder sur un règelement valide à la place du règlement caduque, lequel, si possible, doit être le plus proche possible des intérêts des parties en compte tenu du but écononmique poursuivi avec le règelement caduque. Cela s´applique également, dans la mesure où le contrat comporte une lacune pas prévue par les parties.

16.4 Toutes les modifications et différences ansi que des clauses accessoires concerant le conditions générales de ventes de Provisio GmbH nécesitent la forme écrite.

16.5 Le tribunal compétent exclusif est le siège social ou un autre tribunal compétent au choix de Provisio GmbH, dans la mesure où le client est commerçant dans le sens du code de commerce ou s´il est une collectivité de droit public.

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Hardware Return and Refund Policy

  • PROVISIO offers a 30-day return policy on selected items based on manufacturer return policies. For further information not listed, please contact your PROVISIO account manager. For faster service, please have the following information on hand: customer name and number, invoice number, serial number and the reason for the return.
  • All products returned MUST: be 100 percent complete and contain ALL original manufacturer boxes and packing materials, all manuals, accessories and any other documentation included with the original shipment.
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  • For your protection, we strongly recommend you fully insure your return shipment in case of loss or damage. Please use a carrier that is able to provide you with proof of delivery.
  • If you receive damaged merchandise, it is best to REFUSE it back to the carrier attempting delivery. If you accept the package make sure it is noted on the carrier's delivery record in order for PROVISIO to file a damage claim. Save the merchandise AND the original box and packing it arrived in, notify PROVISIO immediately to arrange for a carrier inspection and a pick up of damaged merchandise. If you do not notify PROVISIO of damaged goods within the first 15 days of arrival, our regular return policy will override any claim of damage, and will fall under all current manufacturer restrictions. Contact your PROVISIO account manager to arrange for carrier inspection and a pick up of damaged merchandise.
  • DEFECTIVE returns can be returned directly to PROVISIO within 30 days from the invoice date, at PROVISIO's discretion for: credit, replacement, exchange or repair.
  • NON-DEFECTIVE returns can be accepted directly by PROVISIO within 30 days from the invoice date, at PROVISIO's discretion for: credit, exchange. All NON-DEFECTIVE returns are subject to a 15 percent restocking fee.
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